Comptes Rendu du conseil municipal 2016

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2016

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

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Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Conseil du 17 Mars 2016

  • Débat sur les orientations budgétaires 2016.
  • Vote des subventions aux associations.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Compte rendu des travaux à la Folie.
  • Sécurisation plan Vigipirate a l’école.
  • Évolution des subventions à venir si fusion avec le Grand Evreux.
  • Questions divers.

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Conseil du jeudi 17 Avril 2016 et du jeudi 08 Mai 2016

  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte administratif 2015
  • Vote des taux d’imposition des quatres taxes 2016
  • Vote des subventions.
  • Vote du buget primitif 2016
  • Questions divers.

 

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Conseil du 16 Juin 2016

 

  • Décision modificative reversement des fonds de soutien au développement des activités périscolaires 2015-2016
  • Rapport d’observations définitives SIEGE
  • Agenda d’accessibilité programmé
  • Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle communauté d’agglomération
  • Compte rendu des réunions du SIVOS et du Conseil de Classe
  • Mise en place de panneaux STOP rue du Closet à La Folie
  • Questions diverses

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Conseil du 13 Septembre 2016

 

  • Sortie de la commune de Fresney au 31 décembre 2016 du SIVOS Garancières – Fresney – Saint Germain de Fresney.
  • Création d’un columbarium.
  • Compte rendu des ouvertures de plis et des entreprises retenues pour la construction d’une école à Garancières.
  • Convention entre la commune de Saint Germain de Fresney et La Baronnie pour définir les horraires de l’agent d’entretien.
  • Questions diverses

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Conseil du 15 Novembre 2016

 

  • Finition des travaux d’enfouissement rue du Parc convention avec le SIEGE.
  • Modification des status de la CCPN.
  • Contrats d’assurance des Risques Statutaires.
  • Decision modification pour les investissements.
  • Perpective avec l’EPN concernant la voirie à partir de janvier 2017
  • Etude des devis pour la creation d’un columbarium.
  • Question Divers.

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Comptes Rendu du conseil municipal 2015

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2015

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Le 20 Fevrier 2015

? Travaux du S.I.E.G.E.
? Commune adhérente à la compétence maintenance éclairage public
? Schéma de mutualisation
? Compte rendu des commissions
? Questions diverses

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Le 3 Avril 2015

Ordre du jour prévu :

  • Travaux SIEGE, avancement.
  • Vote des taux 2015.
  • Vote des subventions 2015.
  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte Administratif 201.
  • Affectation du resultat.
  • Vote du budget primitif 2015.
  • Information sur la mutualisation.
  • Etude extension du réseau rue du Parc.
  • Question diverses.

 

Le 07 Juillet 2015

Ordre du Jour

? Modification de la répartition du SIEGE
? Extension EDF rue du Parc
? Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
? Délibération concernant la « prise de compétences en vue de l’adhésion au futur Syndicat
Mixte d’ Aménagement du Bassin de l’ Iton » (SMABI)
? Notification des subventions communales
? Compte rendu de la réunion sur la « commune nouvelle »
? Location logement
? Aménagement terrain de sport par les jeunes de la communes
? Questions diverses

 

Le 10 Septembre 2015

Ordre du Jour

 

? Location Logement
? TAP : Temps d’activités périscolaires
? Fauchage du fossé
? Travaux en-cours
? Problème de fonctionnement du mécanisme des cloches
? Charte de la commune nouvelle
? Questions diverses

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Le 28 Septembre 2015

Ordre du Jour

  • Vote pour la commune nouvelle
  • Information sur les négociations entre la CCPN et le GEA
  • Délibération CCPN
  • Questions Diverses.

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Le 09 Octobre 2015

  • Projet de fusion des Portes-Normandes et le Grand-Évreux, avec la présence de M. BOREGGIO,
  • Vote pour la commune nouvelle,
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale,
  • Emplacement de l’antenne de téléphone mobile,
  • Questions diverses (construction du groupe scolaire)

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Comptes Rendu du conseil municipal 2014

Comptes-rendu du Conseil Municipal – 2014

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16 DECEMBRE 2014

  • Analyse des devis concernant les travaux du logement
  • Compte rendu des commissions
  • Information sur les « communes nouvelles »
  • Questions diverses
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21 NOVEMBRE 2014 :

  • Renouvellement de la taxe d’aménagement
  • Travaux sur le logement
  • Rectificatif suite au contrôle de légalité sur l’exonération de la taxe d’aménagement
  • sur les abris de jardin
  • Résultat du choix sur l’attribution des travaux du S.I.E.G.E.
  • Nomination de l’agent recenseur et du coordonnateur pour le recensement 2015
  • Compte rendu du contrôle de la sécurité à l’école,
  • Perspective de construction du groupe scolaire
  • Questions diverses
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19 SEPTEMBRE 2014 :

  • Avancements des travaux du siége :
  • budget de la commune
  • L’école et le SIVOS
  • L’élagage des arbres
  • Le site internet de la commune
  • cr_19_10_14

05 MAI 2014 :

  • Indemnité de conseil et de budget du percepteur
  • Indemnité de la fonction de maire et des adjoints
  • Régime indemnitaire aux agents territoriaux
  • Désignation des membres des commissions communales – d’appels d’offres – de révision des listes électorales – des impôts directs – Commission communale des
  • actions sociales – de la voirie et des bâtiments communaux – d’animation et de communication – d’environnement et de fleurissement – désignation d’un correspondant à la défense – des membres au sein de la communauté de commune de la Porte Normande
  • Subvention aux associations

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Comptes Rendu du conseil municipal 2018

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2018

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Réunion du conseil municipal du 12 mars et du 11 avril 2018

Ordre du jour :
● Vote du compte de gestion 2017, vote du compte administratif 2017,  Affectation de résultat,
● Vote du budget primitif 2018, Vote des subventions, Vote des taux d’imposition.
● Questions diverses.

St.Germain.mairie.2018.04.11.avril

Réunion du conseil municipal du 04 juillet 2018

  • Ordre du jour :
    ● Indemnité du percepteur intérimaire,
    ● Convention de bon de commande en groupement pour achat,
    ● Terrain de sport – les buts de football,
    ● Décision modificative,
    ● Définition des conditions financières et patrimoine du S.I.V.O.S.,
    ● Curage des mares,
    ● Questions diverses.
  • St.Germain.mairie.2018.07.04.juillet

 

Réunion du conseil municipal du 22 Septembre 2018

  • Ordre du jour :
    ● Orientation service petite enfance suite au retrait de la compétence d’Évreux Portes de Normandie,
    Adhésion au Centre Intercommunal de Gestion des Activités et Loisirs pour les Enfants (CIGALE) ou au nouveau syndicat.
    ● Évolution des compétences d’EPN rapport de la CLECT.
    ● Orientation de l’ancienne classe.
    ● Convention avec le centre de gestion pour adhérer au service médecine.
    ● Diagnostic accessibilité des bâtiments communaux.
    ● Questions diverses.

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Comptes Rendu du conseil municipal 2017

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2017

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Conseil du 31 Janvier 2017

  • Travaux du SIEGES.
  • Changement des statuts du SIEGE.
  • Désignation des délégués a l’EPN ( Evreux Porte Normande) dans les commissions.
  • Travaux de ruissellement à la Folie.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Questions diverses.

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?

Conseil du 30 Mars 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Dissolution du CCAS
  • Préparation du budget primitif 2017, vote des subventions, vote des taux d’imposition.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Travaux d’investissement, enfouissement, écoulement des eaux à la Folie. Isolation du logement, etc ….
  • Accessibilité des bâtiments communaux Ad’ap.
  • Questions diverses.

 & Conseil du 14 Avril 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Election d’un 3éme délégué.
  • Choix d’un columbarium.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Bordure de la route « Rue du Parc »
  • Questions diverses.

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?

Conseil du 08 Juin 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N.,
  • Modification des statuts du Gymnase,
  • Visite de l’école au S.I.V.O.S.,
  • Questions diverses.

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Conseil du 28 Septembre 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N. Muzy et Saint Germain sur Avre,
  • Évolution des compétences d’EPN au 1er janvier 2018,
  • Adoption du rapport de la CLECT du 27 juin 2017.
  • Achat du matériel informatique
  • Pétition des administrés
  • Réglement Bail
  • Réalisation du budget (bilan financier et travaux).
  • Questions diverses.

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Conseil du 21 Decembre 2017 à 20H00

  • Avancement des travaux effectués en 2017.
  • Changement des horloges pour l’éclairage public.
  • Mise en place de la dématérialisation des actes administratifs.
  • Convention de mise à disposition de la plateforme tiers de télétransmission vers le contrôle de légalité @ct’Eure.
  • Questions diverses

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Présentation de la commune

eglise1

Saint-Germain-de-Fresney et son hameau « la Folie » sont un village , situé dans le département de l’Eure et la région de Haute-Normandie, la commune s’étend sur 5,4 km² et compte 222 habitants.
lavoir
Entouré par les communes de Garancières, Le Cormier et Fresney, Saint-Germain-de-Fresney est proche de Saint André de l’Eure et d’Evreux, les plus grandes villes à proximité.
calvaire
Situé à 141 mètres d’altitude, le village de Saint-Germain-de-Fresney a pour coordonnées géographiques Latitude : 48° 57’ 33’’ Nord
Longitude : 1° 17’ 31’’ Est.
La commune est proche du parc naturel régional du Vexin français trait d’union entre la
Normandie et la région Parisienne.
mairie

Saint Germain de Fresney (27220) est rattachée à la Communauté de communes de la Porte Normande (numéro de la commune 27544).


lafolie


Communauté de communes de la Porte Normande

Le conseil municipal

Le conseil municipal, Commissions et Contacts

max-confais 

 

 

Maire : M. Max CONFAIS
Titulaire et vice-présidence de la com,
Délégué au siège du syndicat d’électricité
Suppléant pour le Syndicat de l’eau
Président de la commission d’appels d’offres

EPN :Commission n° 4 – Voirie et gestion des déchet

EPN :Commission n° 5 – Finance et Grands Équipements

jerome-legrand

 

 

 1er Adjoint : M. Jérôme LEGRAND
Titulaires de la commission d’appels d’offres
Commission de l’environnement et du fleurissement
CCPN : finance – budget – développement économique et numérique : Suppléant à la communauté de commune

2em Adjoint : M. Sébastien COUVREUX 
Correspondant à la défense
EPN : Commission n° 3 – Équilibre Territorial

Conseillers et conseillères

M. Thomas CONFAIS
Enfances et jeunesse
Suppléant de la commission d’appels d’offres

M. Philippe DE BROUCKER
Commission des voiries et des bâtiments communaux
Délégué pour le Syndicat de l’eau
Suppléant de la commission d’appels d’offres

M. Stéphane DUMAS
Commission des voiries et des bâtiments communaux
CCPN :SPAC – SPANC

herve-glorennec

 M. Hervé GLORENNEC
Commission d’animation et de communication 
EPN :Commission n° 1 – Attractivité

 

francois-gondinet

M. François GONDINET
Syndicat des collèges
Commission de l’environnement et du fleurissement
Titulaires de la commission d’appels d’offres
EPN : Commission n° 3 – Équilibre Territorial

M. Jacky LEGRAND
Délégué pour le Syndicat de l’eau
Titulaires de la commission d’appels d’offres
Suppléant au siège du syndicat d’électricité Commission de l’environnement et du fleurissement

Mme Karine OLLIVIER
Titulaires de la commission d’appels d’offres
Tourisme et social
CCPN : Tourisme – animation – cadre de vie

M. Christophe VINCENT
Syndicat des collèges
Suppléant de la commission d’appels d’offres
CCPN : enfance et jeunesse 

SECRETARIAT

Mme. Patricia VITIS

Les permanences de la mairie sont le mardi de 17h30 à 19h30

Tél 02 32 37 32 75

7, Rue de la liberté

Informations

Tranquillité du voisinage

Les occupants des locaux d’habitation ou de leurs dépendances sont tenus de prendre toutes les précautions pour éviter que la tranquillité du voisinage ne soit troublée de jour comme de nuit, par leur comportement, leurs activités, les appareils ou machines qu’ils utilisent et les travaux qu’ils effectuent.

Les travaux de bricolage, de jardinage, de démolition ou d’entretien réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne particulière pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou de la transmission de vibrations, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques sont interdits en dehors des créneaux horaires suivants :

Arrêté préfectoral DDASS/SSE/2009-06 du 12 Janvier 2009

• JOURS OUVRABLES : 8h30 à 19h00

• SAMEDI : 9h00 / 12 h00 – 15h00 à 19h00

• DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS : 10h00 à 12h00

Les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité à la santé des voisins de jour comme de nuit.

Il est interdit de laisser aboyer un chien dans un logement, sur un balcon, dans une cour, dans un jardin, dans des locaux professionnels ou commerciaux, sans que le responsable ne puisse, à tout moment, faire cesser les aboiements. Les conditions de détention de ces animaux et la localisation de leur lieu d’attache ou d’évolution doivent être adaptés en conséquence.

Ramassage des ordures ménagères

Le ramassage des ordures ménagères est le vendredi avec un décalage d’une journée en plus en cas de jours fériés

Ramassage des encombrants

Les objets ménagers volumineux sont ramassés une fois par an. Vous pourrez donc déposer vos vieux meubles, matelas, et autres objets volumineux qui ne peuvent être déposés dans votre poubelle. Attention, car certains produits ne sont pas concernés pour des mesures d’hygiène et de sécurité et devront être déposés en déchetterie.

Les objets à évacuer devront être entreposés devant votre habitation sans déborder de la chaussée et sans gêner la circulation. Vos encombrants devront être sortis la veille au soir.

Seront refusés lors de cette collecte : les appareils ménagers petits ou grands* • les produits liquides (ex : pots de peinture et de lasure) • les produits fermentescibles L’herbe de tonte, et résidu d’élagages. • les déblais et gravats provenant de terrassement et de démolition • les carcasses de véhicules, Batterie, pneus…

Nous vous rappelons que la déchetterie de Saint Andre de l’Eure est ouverte pour y accéder il vous faut la carte de la porte normande (disponible auprès de la mairie )

La Déchèterie d’EVREUX – St LAURENT vous est aussi accessible avec votre carte depuis la renion des communauté de communes (EPN)

ouverte toute la semaine

http://www.setom.fr/prestations-ser…

http://www.evreuxportesdenormandie….


Attention aux horaires hiver/été

dechetterie-de-saint-andre-de-leure *L’électroménager n’est plus ramassé en encombrant depuis qu’ils doivent être repris par les magasins ou déposés en déchetterie.

 

 

Contacts Commune

CONTACTS
SAINT GERMAIN DE FRESNEY – LA FOLIE
EN CAS D’URGENCE

Mr Max Confais
06 42 59 50 63 – 02 32 37 55 15 (maire)
1, impasse de l’ecole

Mr Jérome Legrand
06 13 87 87 56 (1er Adjoint)
5, bis rue du moulin a vent,

Mr Sébastien Couvreux
06 31 28 44 16 (2eme Adjoint)
La folie – 10, rue du closet

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