Comptes Rendu du conseil municipal 2019

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

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Réunion du conseil municipal du 19 mars 2019

Ordre du jour :
● Modification des statuts du SIVU CIGALE.
● Vote du compte de gestion 2018 – vote du compte administratif 2018 – affectation du résultat
– vote du budget primitif 2019 – vote des subventions – vote des taux d’imposition.
● Convention pour l’entretien – le contrôle des appareils publics de lutte contre l’incendie
situés sur le domaine public.
● Pour information : Projet d’ Aménagement et Développement Durable (PADD) de l’ EPN.
● Questions diverses.

Réunion du conseil municipal du 9 Septembre 2019

Ordre du jour :
● Modification du S.Co.T.
● Adoption du rapport de la CLÉCT.
● Indemnité de conseil de responsabilité et de budget destiné à M. le Percepteur.
● Création d’un poste pour un agent d’entretien.
● Augmentation des heures de l’adjoint administratif.
● Autoriser le Maire à accepter les dons faits au nom de la commune.
● Questions diverses.

Réunion du Conseil Municipal du 21 Novembre 2019
Ordre du jour :
• EPN – Proposition d’évolution de la compétence Enseignement Supérieur.
• Aménagement de sécurité Route Départementale 68 : Choix du prestataire.
• Approbation de l’Arrêté concernant les gens du voyage.
• Demande de Dotation d’Équipements pour les travaux : accessibilité – restauration du lavoir – restauration des volets de la Mairie.
• Informatique Mairie : acquisition de nouveaux logiciels et d’un nouveau matériel.
• Fond de concours en fonctionnement à verser par Évreux Portes de Normandie.
• Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents.
• Adhésion au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités (C.N.A.S.).
• Questions diverses