Comptes Rendu du conseil municipal 2016

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2016

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Conseil du 17 Mars 2016

  • Débat sur les orientations budgétaires 2016.
  • Vote des subventions aux associations.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Compte rendu des travaux à la Folie.
  • Sécurisation plan Vigipirate a l’école.
  • Évolution des subventions à venir si fusion avec le Grand Evreux.
  • Questions divers.

cr_17_03_16

 

Conseil du jeudi 17 Avril 2016 et du jeudi 08 Mai 2016

  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte administratif 2015
  • Vote des taux d’imposition des quatres taxes 2016
  • Vote des subventions.
  • Vote du buget primitif 2016
  • Questions divers.

 

cr_08_04_16

 

Conseil du 16 Juin 2016

 

  • Décision modificative reversement des fonds de soutien au développement des activités périscolaires 2015-2016
  • Rapport d’observations définitives SIEGE
  • Agenda d’accessibilité programmé
  • Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle communauté d’agglomération
  • Compte rendu des réunions du SIVOS et du Conseil de Classe
  • Mise en place de panneaux STOP rue du Closet à La Folie
  • Questions diverses

cr_16_06_16

 

Conseil du 13 Septembre 2016

 

  • Sortie de la commune de Fresney au 31 décembre 2016 du SIVOS Garancières – Fresney – Saint Germain de Fresney.
  • Création d’un columbarium.
  • Compte rendu des ouvertures de plis et des entreprises retenues pour la construction d’une école à Garancières.
  • Convention entre la commune de Saint Germain de Fresney et La Baronnie pour définir les horraires de l’agent d’entretien.
  • Questions diverses

cr_13_09_16

 

Conseil du 15 Novembre 2016

 

  • Finition des travaux d’enfouissement rue du Parc convention avec le SIEGE.
  • Modification des status de la CCPN.
  • Contrats d’assurance des Risques Statutaires.
  • Decision modification pour les investissements.
  • Perpective avec l’EPN concernant la voirie à partir de janvier 2017
  • Etude des devis pour la creation d’un columbarium.
  • Question Divers.

cr_15_11_16

Comptes Rendu du conseil municipal 2015

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2015

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Le 20 Fevrier 2015

? Travaux du S.I.E.G.E.
? Commune adhérente à la compétence maintenance éclairage public
? Schéma de mutualisation
? Compte rendu des commissions
? Questions diverses

cr_200215

 

 

Le 3 Avril 2015

Ordre du jour prévu :

  • Travaux SIEGE, avancement.
  • Vote des taux 2015.
  • Vote des subventions 2015.
  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte Administratif 201.
  • Affectation du resultat.
  • Vote du budget primitif 2015.
  • Information sur la mutualisation.
  • Etude extension du réseau rue du Parc.
  • Question diverses.

 

Le 07 Juillet 2015

Ordre du Jour

? Modification de la répartition du SIEGE
? Extension EDF rue du Parc
? Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
? Délibération concernant la « prise de compétences en vue de l’adhésion au futur Syndicat
Mixte d’ Aménagement du Bassin de l’ Iton » (SMABI)
? Notification des subventions communales
? Compte rendu de la réunion sur la « commune nouvelle »
? Location logement
? Aménagement terrain de sport par les jeunes de la communes
? Questions diverses

 

Le 10 Septembre 2015

Ordre du Jour

 

? Location Logement
? TAP : Temps d’activités périscolaires
? Fauchage du fossé
? Travaux en-cours
? Problème de fonctionnement du mécanisme des cloches
? Charte de la commune nouvelle
? Questions diverses

cr_030915

Le 28 Septembre 2015

Ordre du Jour

  • Vote pour la commune nouvelle
  • Information sur les négociations entre la CCPN et le GEA
  • Délibération CCPN
  • Questions Diverses.

cr_280915

Le 09 Octobre 2015

  • Projet de fusion des Portes-Normandes et le Grand-Évreux, avec la présence de M. BOREGGIO,
  • Vote pour la commune nouvelle,
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale,
  • Emplacement de l’antenne de téléphone mobile,
  • Questions diverses (construction du groupe scolaire)

cr_091115
??

Comptes Rendu du conseil municipal 2014

Comptes-rendu du Conseil Municipal – 2014

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

16 DECEMBRE 2014

  • Analyse des devis concernant les travaux du logement
  • Compte rendu des commissions
  • Information sur les « communes nouvelles »
  • Questions diverses
  • cr_16_12_14

21 NOVEMBRE 2014 :

  • Renouvellement de la taxe d’aménagement
  • Travaux sur le logement
  • Rectificatif suite au contrôle de légalité sur l’exonération de la taxe d’aménagement
  • sur les abris de jardin
  • Résultat du choix sur l’attribution des travaux du S.I.E.G.E.
  • Nomination de l’agent recenseur et du coordonnateur pour le recensement 2015
  • Compte rendu du contrôle de la sécurité à l’école,
  • Perspective de construction du groupe scolaire
  • Questions diverses
  • cr_21_11_14

19 SEPTEMBRE 2014 :

  • Avancements des travaux du siége :
  • budget de la commune
  • L’école et le SIVOS
  • L’élagage des arbres
  • Le site internet de la commune
  • cr_19_10_14

05 MAI 2014 :

  • Indemnité de conseil et de budget du percepteur
  • Indemnité de la fonction de maire et des adjoints
  • Régime indemnitaire aux agents territoriaux
  • Désignation des membres des commissions communales – d’appels d’offres – de révision des listes électorales – des impôts directs – Commission communale des
  • actions sociales – de la voirie et des bâtiments communaux – d’animation et de communication – d’environnement et de fleurissement – désignation d’un correspondant à la défense – des membres au sein de la communauté de commune de la Porte Normande
  • Subvention aux associations

cr_05_05_14

Comptes Rendu du conseil municipal 2017

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2017

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Conseil du 31 Janvier 2017

  • Travaux du SIEGES.
  • Changement des statuts du SIEGE.
  • Désignation des délégués a l’EPN ( Evreux Porte Normande) dans les commissions.
  • Travaux de ruissellement à la Folie.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Questions diverses.

cr_31_01_2017
?

Conseil du 30 Mars 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Dissolution du CCAS
  • Préparation du budget primitif 2017, vote des subventions, vote des taux d’imposition.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Travaux d’investissement, enfouissement, écoulement des eaux à la Folie. Isolation du logement, etc ….
  • Accessibilité des bâtiments communaux Ad’ap.
  • Questions diverses.

 & Conseil du 14 Avril 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Election d’un 3éme délégué.
  • Choix d’un columbarium.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Bordure de la route « Rue du Parc »
  • Questions diverses.

cr_3003-1404-2017
?

Conseil du 08 Juin 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N.,
  • Modification des statuts du Gymnase,
  • Visite de l’école au S.I.V.O.S.,
  • Questions diverses.

cr_080617

Conseil du 28 Septembre 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N. Muzy et Saint Germain sur Avre,
  • Évolution des compétences d’EPN au 1er janvier 2018,
  • Adoption du rapport de la CLECT du 27 juin 2017.
  • Achat du matériel informatique
  • Pétition des administrés
  • Réglement Bail
  • Réalisation du budget (bilan financier et travaux).
  • Questions diverses.

cr_280917

Conseil du 21 Decembre 2017 à 20H00

  • Avancement des travaux effectués en 2017.
  • Changement des horloges pour l’éclairage public.
  • Mise en place de la dématérialisation des actes administratifs.
  • Convention de mise à disposition de la plateforme tiers de télétransmission vers le contrôle de légalité @ct’Eure.
  • Questions diverses

CR_21_12_17

 

Photos SGDF (P.de Broucker)

Ecole Sivos Baronie

Fete de la peinture 2015

Enfouissement des lignes de « La Folie »

Chasse aux oeufs de Paques 2015

Contacts Mairie

CONTACTS
SAINT GERMAIN DE FRESNEY – LA FOLIE
EN CAS D’URGENCE

  • Mr Max Confais
    06 42 59 50 63 – 02 32 37 55 15 (maire)
    1, impasse de l’ecole

  • Mr Jérome Legrand
    06 13 87 87 56 (1er Adjoint)

    5, bis rue du moulin a vent,


  • Mr Sébastien Couvreux
    06 31 28 44 16 (2eme Adjoint)

    La folie – 10, rue du closet

Retour

?

Ouverture du Site officiel de Saint Germain de Fresney – La folie

Bienvenue à tous !

Ainsi que nous l’avions programmé en début de mandat, le Site officiel et exclusif de Saint Germain de Fresney – La Folie (à l’exclusion de tous autres d’initiative privée) est désormais ouvert et nous espérons qu’il vous donnera entière satisfaction.

Référent unique de notre Commune et géré par la Mairie, Saint Germain de Fresney – La Folie vous présente des informations utiles et pratiques pour l’ensemble des démarches administratives qui peuvent vous être utiles mais aussi des informations sur la vie de votre Commune et de son environnement local, régional et national .
Ce site est fait pour évoluer grâce à vos remarques et suggestions que vous voudrez bien nous faire parvenir. N’hésitez donc pas à prendre contact avec nous grâce au formulaire de contact.

bonne lecture sur notre site.

La permanence de la mairie est assurée 

le mardi de 17h30 à 19h30
7, Rue de la liberté – Tél : 02 32 37 32 75

pour tous contacts :

Hervé GLORENNEC : herve.glorennec@wanadoo.fr

Mairie St G. de Fresney : commune.stgermain@orange.fr

Asso Bambins de nos villages

logo_bambimsdesvillages

Les Bambins de nos Villages

Communes de Garancieres, Saint Germain de Fresney, Fresney,

REPONDRE PRESENT A L’APE c’est FAIRE VIVRE L’ECOLE DE NOS ENFANTS !
C’est donc avec plaisir que nous accueillerons tout parent volontaire et motivé que ce soit pour :

  • Aider à l’organisation d’une ou plusieurs manifestations…
  • Donner de nouvelles idées ou de l’aide grâce à vos compétences…
  • Tous les dons seront acceptés avec plaisir…
  • ou Tout simplement participer aux évènements en venant en famille ou avec des amis…

Toute idée est la bienvenue pour proposer chaque année de l’originalité à nos enfants. Aucune idée n’est à mettre de côté !

Faites profiter de ce que vous avez vu et apprécié dans d’autres écoles et qui pourrait faire plaisir à chacun de nos enfants.

Présentation de l’Association de Parents d’Elèves
« les bambins de nos villages »

L’APE est une association indépendante et à but non Lucratif ( loi 1901) Elle a pour but non seulement de créer un lien entre les professeurs et les parents en dehors des « obligations scolaires » mais aussi de dynamiser l’école grâce à des évènements extra-scolaires pour nos enfants comme des ventes de gâteaux, un carnaval, des activités autour d’un thème (Noël)… ou bien la fameuse fête de l’école qui clôture l’année scolaire de nos enfants.

L’argent récolté lors de ces manifestations sert à soutenir les projets pédagogiques mis en œuvre par les professeurs des 3 écoles, proposer des animations aux enfants des communes, développer les échanges intergénérationnels au sein des 3 villages…

associationbambinsdenosvillages@orange.fr?

Communiqué

MAIRIE
SAINT GERMAIN DE FRESNEY
LA FOLIE
7, rue de La Liberté
27220 Saint Germain de Fresney
02 32 37 32 75
commune.stgermain@orange.fr 

Le 16 avril 2015

Madame, Monsieur,

Depuis quelques jours, vous avez pu voir dans notre Commune et les Communes avoisinantes des panneaux s’intitulant « Parents en col?re – Groupe scolaire ».

Cette revendication porte sur le projet de création d’un Groupe scolaire permettant de regrouper les élèves des quatre Communes de Garencières, Saint Germain de Fresney, Quessigny et Fresney.

Cette revendication est légitime car, je l’admets bien volontiers, très peu d’informations vous ont été données sur ce grand projet lancé il y a 6 ans mais qui avait été mis en attente par manque de disponibilité de budget propre et de dotations nationales et départementales, conséquence d’une conception trop ambitieuse.

Le but de ce courrier est de vous rassurer mais aussi de vous informer sur l’état d’avancement de ce projet, toujours d’actualité, et renforcé par la loi sur le regroupement des Communes qui sera mise en application d’ici à un an au plus tard.
En effet, les Communes qui opéreront un regroupement avant octobre 2015 deviennent alors prioritaires sur leurs grands projets scolaires. Ce choix est fondamental et urgent à faire pour la réussite de nos objectifs !

Où en est on actuellement ?

- La Commune de Garencières qui accueillera ce Groupe Scolaire a déjà acquis le terrain nécessaire (15000 m2) jouxtant la récente Salle des Fêtes.
– l’étude pour l’achat d’une classe mobile afin d’accueillir les enfants de maternelle est en cours pour une mise en place à l’école de Garenci?res pour la rentrée de septembre 2015.
– Mai 2015, lancement d’une étude complémentaire avec le Conseil Général pour la redéfinition architecturale du groupe.
– 2ème semestre 2015, finalisation du projet par l’architecte, chiffrage.
– 1er semestre 2016, répartition des budgets, regroupement des dotations et subventions finalisation administrative et décision définitive.
– 2ème semestre 2016, début des travaux.

Je vous assure, dès maintenant, de notre volonté à tous de poursuivre ce projet de Groupe Scolaire et de le mener à bien très rapidement pour le plus grand profit de nos enfants.

Je suis à votre disposition tous les mardis de 17h30 á 19h00 à la Mairie afin de répondre à vos questions éventuelles.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

 Le Maire
 Max Confais.

journee défense et citoyennté

Le service civique en quelques mots

Un engagement volontaire – Le Service Civique est un engagement volontaire au service de l’intérêt général, ouvert à tous les jeunes de 16 à 25 ans, sans conditions de diplôme ; seuls comptent les savoir-être et la motivation.

Indemnisé – Le Service Civique, indemnisé 573 euros net par mois, peut être effectué auprès d’associations, de collectivités territoriales (mairies, départements ou régions) ou d’établissements publics (musées, collèges, lycées…), sur une période de 6 à 12 mois en France ou à l’étranger, pour une mission d’au moins 24h par semaine. Un engagement de Service Civique n’est pas incompatible avec une poursuite d’études ou un emploi à temps partiel.

 

Dans 9 domaines d’intervention – Il peut être effectué dans 9 grands domaines : culture et loisirs, développement international et action humanitaire, éducation pour tous, environnement, intervention d’urgence en cas de crise, mémoire et citoyenneté, santé, solidarité, sport.

defense1

defense2

Balayage et désherbage

Balayage et désherbage des trottoirs et caniveaux

mauvaise_herbe

Il est de la responsabilité de chaque habitant de nettoyer le trottoir et le caniveau face à ou le long de son domicile.

Le nettoyage des rues du village est un service rendu par la municipalité.

 

Afin de réduire les risques de pollution des eaux de surface sur l’ensemble du territoire,
l’application, le déversement ou le traitement de tout produit phytosanitaire est interdit pendant toute l’année à moins de un mètre ruissellement, cela est de la responsabilité du propriétaire.