Comptes Rendu du conseil municipal 2016

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2016

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

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Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Conseil du 17 Mars 2016

  • Débat sur les orientations budgétaires 2016.
  • Vote des subventions aux associations.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Compte rendu des travaux à la Folie.
  • Sécurisation plan Vigipirate a l’école.
  • Évolution des subventions à venir si fusion avec le Grand Evreux.
  • Questions divers.

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Conseil du jeudi 17 Avril 2016 et du jeudi 08 Mai 2016

  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte administratif 2015
  • Vote des taux d’imposition des quatres taxes 2016
  • Vote des subventions.
  • Vote du buget primitif 2016
  • Questions divers.

 

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Conseil du 16 Juin 2016

 

  • Décision modificative reversement des fonds de soutien au développement des activités périscolaires 2015-2016
  • Rapport d’observations définitives SIEGE
  • Agenda d’accessibilité programmé
  • Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle communauté d’agglomération
  • Compte rendu des réunions du SIVOS et du Conseil de Classe
  • Mise en place de panneaux STOP rue du Closet à La Folie
  • Questions diverses

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Conseil du 13 Septembre 2016

 

  • Sortie de la commune de Fresney au 31 décembre 2016 du SIVOS Garancières – Fresney – Saint Germain de Fresney.
  • Création d’un columbarium.
  • Compte rendu des ouvertures de plis et des entreprises retenues pour la construction d’une école à Garancières.
  • Convention entre la commune de Saint Germain de Fresney et La Baronnie pour définir les horraires de l’agent d’entretien.
  • Questions diverses

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Conseil du 15 Novembre 2016

 

  • Finition des travaux d’enfouissement rue du Parc convention avec le SIEGE.
  • Modification des status de la CCPN.
  • Contrats d’assurance des Risques Statutaires.
  • Decision modification pour les investissements.
  • Perpective avec l’EPN concernant la voirie à partir de janvier 2017
  • Etude des devis pour la creation d’un columbarium.
  • Question Divers.

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Comptes Rendu du conseil municipal 2015

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2015

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Le 20 Fevrier 2015

? Travaux du S.I.E.G.E.
? Commune adhérente à la compétence maintenance éclairage public
? Schéma de mutualisation
? Compte rendu des commissions
? Questions diverses

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Le 3 Avril 2015

Ordre du jour prévu :

  • Travaux SIEGE, avancement.
  • Vote des taux 2015.
  • Vote des subventions 2015.
  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte Administratif 201.
  • Affectation du resultat.
  • Vote du budget primitif 2015.
  • Information sur la mutualisation.
  • Etude extension du réseau rue du Parc.
  • Question diverses.

 

Le 07 Juillet 2015

Ordre du Jour

? Modification de la répartition du SIEGE
? Extension EDF rue du Parc
? Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
? Délibération concernant la « prise de compétences en vue de l’adhésion au futur Syndicat
Mixte d’ Aménagement du Bassin de l’ Iton » (SMABI)
? Notification des subventions communales
? Compte rendu de la réunion sur la « commune nouvelle »
? Location logement
? Aménagement terrain de sport par les jeunes de la communes
? Questions diverses

 

Le 10 Septembre 2015

Ordre du Jour

 

? Location Logement
? TAP : Temps d’activités périscolaires
? Fauchage du fossé
? Travaux en-cours
? Problème de fonctionnement du mécanisme des cloches
? Charte de la commune nouvelle
? Questions diverses

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Le 28 Septembre 2015

Ordre du Jour

  • Vote pour la commune nouvelle
  • Information sur les négociations entre la CCPN et le GEA
  • Délibération CCPN
  • Questions Diverses.

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Le 09 Octobre 2015

  • Projet de fusion des Portes-Normandes et le Grand-Évreux, avec la présence de M. BOREGGIO,
  • Vote pour la commune nouvelle,
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale,
  • Emplacement de l’antenne de téléphone mobile,
  • Questions diverses (construction du groupe scolaire)

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Comptes Rendu du conseil municipal 2014

Comptes-rendu du Conseil Municipal – 2014

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16 DECEMBRE 2014

  • Analyse des devis concernant les travaux du logement
  • Compte rendu des commissions
  • Information sur les « communes nouvelles »
  • Questions diverses
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21 NOVEMBRE 2014 :

  • Renouvellement de la taxe d’aménagement
  • Travaux sur le logement
  • Rectificatif suite au contrôle de légalité sur l’exonération de la taxe d’aménagement
  • sur les abris de jardin
  • Résultat du choix sur l’attribution des travaux du S.I.E.G.E.
  • Nomination de l’agent recenseur et du coordonnateur pour le recensement 2015
  • Compte rendu du contrôle de la sécurité à l’école,
  • Perspective de construction du groupe scolaire
  • Questions diverses
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19 SEPTEMBRE 2014 :

  • Avancements des travaux du siége :
  • budget de la commune
  • L’école et le SIVOS
  • L’élagage des arbres
  • Le site internet de la commune
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05 MAI 2014 :

  • Indemnité de conseil et de budget du percepteur
  • Indemnité de la fonction de maire et des adjoints
  • Régime indemnitaire aux agents territoriaux
  • Désignation des membres des commissions communales – d’appels d’offres – de révision des listes électorales – des impôts directs – Commission communale des
  • actions sociales – de la voirie et des bâtiments communaux – d’animation et de communication – d’environnement et de fleurissement – désignation d’un correspondant à la défense – des membres au sein de la communauté de commune de la Porte Normande
  • Subvention aux associations

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Comptes Rendu du conseil municipal 2017

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2017

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Conseil du 31 Janvier 2017

  • Travaux du SIEGES.
  • Changement des statuts du SIEGE.
  • Désignation des délégués a l’EPN ( Evreux Porte Normande) dans les commissions.
  • Travaux de ruissellement à la Folie.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Questions diverses.

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?

Conseil du 30 Mars 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Dissolution du CCAS
  • Préparation du budget primitif 2017, vote des subventions, vote des taux d’imposition.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Travaux d’investissement, enfouissement, écoulement des eaux à la Folie. Isolation du logement, etc ….
  • Accessibilité des bâtiments communaux Ad’ap.
  • Questions diverses.

 & Conseil du 14 Avril 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Election d’un 3éme délégué.
  • Choix d’un columbarium.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Bordure de la route « Rue du Parc »
  • Questions diverses.

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Conseil du 08 Juin 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N.,
  • Modification des statuts du Gymnase,
  • Visite de l’école au S.I.V.O.S.,
  • Questions diverses.

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Conseil du 28 Septembre 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N. Muzy et Saint Germain sur Avre,
  • Évolution des compétences d’EPN au 1er janvier 2018,
  • Adoption du rapport de la CLECT du 27 juin 2017.
  • Achat du matériel informatique
  • Pétition des administrés
  • Réglement Bail
  • Réalisation du budget (bilan financier et travaux).
  • Questions diverses.

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Conseil du 21 Decembre 2017 à 20H00

  • Avancement des travaux effectués en 2017.
  • Changement des horloges pour l’éclairage public.
  • Mise en place de la dématérialisation des actes administratifs.
  • Convention de mise à disposition de la plateforme tiers de télétransmission vers le contrôle de légalité @ct’Eure.
  • Questions diverses

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Photos SGDF (P.de Broucker)

Ecole Sivos Baronie

Fete de la peinture 2015

Enfouissement des lignes de « La Folie »

Chasse aux oeufs de Paques 2015

Contacts Mairie

CONTACTS
SAINT GERMAIN DE FRESNEY – LA FOLIE
EN CAS D’URGENCE

  • Mr Max Confais
    06 42 59 50 63 – 02 32 37 55 15 (maire)
    1, impasse de l’ecole

  • Mr Jérome Legrand
    06 13 87 87 56 (1er Adjoint)

    5, bis rue du moulin a vent,


  • Mr Sébastien Couvreux
    06 31 28 44 16 (2eme Adjoint)

    La folie – 10, rue du closet

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