Comptes-rendu du Conseil Municipal
2018
Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.
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Réunion du conseil municipal du 12 mars et du 11 avril 2018
Ordre du jour :
● Vote du compte de gestion 2017, vote du compte administratif 2017, Affectation de résultat,
● Vote du budget primitif 2018, Vote des subventions, Vote des taux d’imposition.
● Questions diverses.
St.Germain.mairie.2018.04.11.avril
Réunion du conseil municipal du 04 juillet 2018
- Ordre du jour :
● Indemnité du percepteur intérimaire,
● Convention de bon de commande en groupement pour achat,
● Terrain de sport – les buts de football,
● Décision modificative,
● Définition des conditions financières et patrimoine du S.I.V.O.S.,
● Curage des mares,
● Questions diverses. - St.Germain.mairie.2018.07.04.juillet
Réunion du conseil municipal du 22 Septembre 2018
- Ordre du jour :
● Orientation service petite enfance suite au retrait de la compétence d’Évreux Portes de Normandie,
Adhésion au Centre Intercommunal de Gestion des Activités et Loisirs pour les Enfants (CIGALE) ou au nouveau syndicat.
● Évolution des compétences d’EPN rapport de la CLECT.
● Orientation de l’ancienne classe.
● Convention avec le centre de gestion pour adhérer au service médecine.
● Diagnostic accessibilité des bâtiments communaux.
● Questions diverses.
réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2018
- Ordre du jour :
● Désignation des délégués auprès du SIVU CIGALE (2 délégués et 1 suppléant).
● Bilan provisoire de la commune.
● Ouverture de poste.
● Diagnostique de l’ Ad’AP.
● Questions diverses.
