Comptes-rendu du Conseil Municipal – 2014
Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.
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Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.
16 DECEMBRE 2014
- Analyse des devis concernant les travaux du logement
- Compte rendu des commissions
- Information sur les « communes nouvelles »
- Questions diverses
cr_16_12_14
21 NOVEMBRE 2014 :
- Renouvellement de la taxe d’aménagement
- Travaux sur le logement
- Rectificatif suite au contrôle de légalité sur l’exonération de la taxe d’aménagement
- sur les abris de jardin
- Résultat du choix sur l’attribution des travaux du S.I.E.G.E.
- Nomination de l’agent recenseur et du coordonnateur pour le recensement 2015
- Compte rendu du contrôle de la sécurité à l’école,
- Perspective de construction du groupe scolaire
- Questions diverses
- cr_21_11_14
19 SEPTEMBRE 2014 :
- Avancements des travaux du siége :
- budget de la commune
- L’école et le SIVOS
- L’élagage des arbres
- Le site internet de la commune
- cr_19_10_14
05 MAI 2014 :
- Indemnité de conseil et de budget du percepteur
- Indemnité de la fonction de maire et des adjoints
- Régime indemnitaire aux agents territoriaux
- Désignation des membres des commissions communales – d’appels d’offres – de révision des listes électorales – des impôts directs – Commission communale des
- actions sociales – de la voirie et des bâtiments communaux – d’animation et de communication – d’environnement et de fleurissement – désignation d’un correspondant à la défense – des membres au sein de la communauté de commune de la Porte Normande
- Subvention aux associations
