Comptes Rendu du conseil municipal 2017

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2017

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

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Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Conseil du 31 Janvier 2017

  • Travaux du SIEGES.
  • Changement des statuts du SIEGE.
  • Désignation des délégués a l’EPN ( Evreux Porte Normande) dans les commissions.
  • Travaux de ruissellement à la Folie.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Questions diverses.

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Conseil du 30 Mars 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Dissolution du CCAS
  • Préparation du budget primitif 2017, vote des subventions, vote des taux d’imposition.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Travaux d’investissement, enfouissement, écoulement des eaux à la Folie. Isolation du logement, etc ….
  • Accessibilité des bâtiments communaux Ad’ap.
  • Questions diverses.

 & Conseil du 14 Avril 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie – Saint Germain de Fresney.
  • Election d’un 3éme délégué.
  • Choix d’un columbarium.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Bordure de la route “Rue du Parc”
  • Questions diverses.

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Conseil du 08 Juin 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N.,
  • Modification des statuts du Gymnase,
  • Visite de l’école au S.I.V.O.S.,
  • Questions diverses.

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Conseil du 28 Septembre 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N. Muzy et Saint Germain sur Avre,
  • Évolution des compétences d’EPN au 1er janvier 2018,
  • Adoption du rapport de la CLECT du 27 juin 2017.
  • Achat du matériel informatique
  • Pétition des administrés
  • Réglement Bail
  • Réalisation du budget (bilan financier et travaux).
  • Questions diverses.

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Conseil du 21 Decembre 2017 à 20H00

  • Avancement des travaux effectués en 2017.
  • Changement des horloges pour l’éclairage public.
  • Mise en place de la dématérialisation des actes administratifs.
  • Convention de mise à disposition de la plateforme tiers de télétransmission vers le contrôle de légalité @ct’Eure.
  • Questions diverses

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